PHOSCASOL
Présentation de la marque PHOSCASOL
Déposée le 22 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSCASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHOSCASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCASOL est expirée depuis le 22 décembre 2013.
CEDENA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511339 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07