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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA
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ACTIPROTEINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIPROTEINES
CEDENA SAS

Numéro de dépôt :
3297452
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014
ACTIPROTEINES de CEDENA

Présentation de la marque ACTIPROTEINES

Déposée le 9 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPROTEINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA domicilié(e) ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDENA domicilié(e) ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France.

La marque ACTIPROTEINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPROTEINES est expirée depuis le 9 juin 2014.

CEDENA a également déposé les autres marques suivantes : SUCREAL , START'PLANT , BIOMANG , CEREBIO , SAGABORE , MANGALEAF , NEGOBORE , ACTICEREALES , FERTINEAL , CEDASTART


CEDENA SAS - ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France - SIREN 351411772


CEDENA - ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511339 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; fertilisants folaires.