Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REMCOPAL
CECA S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1712944
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
REMCOPAL de CECA

Présentation de la marque REMCOPAL

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMCOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 BOULEVARD NATIONAL - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE / DIVISION MARQUES domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.

La marque REMCOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REMCOPAL est expirée depuis le 19 avril 2020.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A., Société Anonyme - 89 BOULEVARD NATIONAL - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 775728025


ARKEMA FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE / DIVISION MARQUES - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153525 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153935 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436727 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Un mouillant comme adjuvant de teinture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).