Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REMCOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 BOULEVARD NATIONAL - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE / DIVISION MARQUES domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.
La marque REMCOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECA S.A., Société Anonyme - 89 BOULEVARD NATIONAL - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 775728025
ARKEMA FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE / DIVISION MARQUES - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153525 - Publication au BOPI 1999-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153935 - Publication au BOPI 1993-01-18
Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436727 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-01
Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13
Un mouillant comme adjuvant de teinture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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