Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTISIEVE
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3640751
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2029
OPTISIEVE de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque OPTISIEVE

Déposée le 1 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTISIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque OPTISIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTISIEVE arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706139 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-11

Tamis moléculaires ; absorbants catalytiques et adsorbants régénérables pour le séchage et la purification de liquides, de gaz, de gaz naturel, d'huiles industrielles et de produits pétrochimiques.

Raffinage ; traitement du gaz naturel ; transformation du gaz et du pétrole.