Déposée le 26 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EPINORAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2088197) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2088197) - France.
La marque EPINORAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECA S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2088197) - France - SIREN 775728025
ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2088197) - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 1997 n°2088197 - Publication au BOPI 1997-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67196 - Publication au BOPI 1992-09-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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