Marque expirée - Marque en non vigueur

DETERPAL
CECA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1353636
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2016

Présentation de la marque DETERPAL

Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DETERPAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2306357) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE DEPARTEMENT MARQUES domicilié(e) 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2306357) - 92800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DETERPAL est expirée depuis le 6 mai 2016.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A. Société Anonyme - 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2306357) - 92800 - France - SIREN 775728025


ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE DEPARTEMENT MARQUES - 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2306357) - 92800 - France


Renouvellement sans limitation n°2065534 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306357 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16

Inscription - Transmission de propriété n°44106 - Publication au BOPI

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153935 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription - Transmission de propriété n°41613 - Publication au BOPI

Produits chimiques pour l'industrie;substance pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher;adjuvent pour l'industrie textile et du cuir; produit auxiliaire pour la parfumerie et les savons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.