Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOISYJOINT
CECA S.A.

Numéro de dépôt :
1219167
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque CHOISYJOINT

Déposée le 18 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOISYJOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2008580) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren domicilié(e) (dossier no 2008580) - France.

La marque CHOISYJOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOISYJOINT est expirée depuis le 18 novembre 2002.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2008580) - France - SIREN 775728025


ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - (dossier no 2008580) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Renouvellement sans limitation le 28 août 1992 n°2008580 - Publication au BOPI 1992-08-28

Inscription le 14 août 2001 - Changement de dénomination n°328364 - Publication au BOPI 2001-08-14

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205015 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 29 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°68152 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription - Transmission de propriété n°21097 - Publication au BOPI

Mastic pour étanchéité des joints.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.