Déposée le 11 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CECAPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 Boulevard National - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arkema France, Direction Juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie LAUREC domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.
La marque CECAPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECA S.A., Société Anonyme - 89 Boulevard National - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 775728025
Arkema France, Direction Juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie LAUREC - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France
Renouvellement sans limitation n°2015803 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2002 n°2233107 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Inscription - Transmission de propriété n°16155 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juillet 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64988 - Publication au BOPI 1992-07-15
Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519268 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18
Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13
Matière d'origine minérale, utilisée dans les forages.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'ètat brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les raliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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