Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CECAPERL
CECA S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1243962
Date de dépôt :
11/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2023

Présentation de la marque CECAPERL

Déposée le 11 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECAPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 Boulevard National - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arkema France, Direction Juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie LAUREC domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque CECAPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CECAPERL est expirée depuis le 11 avril 2023.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A., Société Anonyme - 89 Boulevard National - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 775728025


Arkema France, Direction Juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie LAUREC - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation n°2015803 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2002 n°2233107 - Publication au BOPI 2002-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription - Transmission de propriété n°16155 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juillet 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64988 - Publication au BOPI 1992-07-15

Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519268 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Matière d'origine minérale, utilisée dans les forages.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'ètat brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les raliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.