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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECA
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CECALITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CECALITE
CECA S.A.

Numéro de dépôt :
1425305
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque CECALITE

Déposée le 3 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2088331) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2088331) - France.

La marque CECALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CECALITE est expirée depuis le 3 septembre 2007.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2088331) - France - SIREN 775728025


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2088331) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1997 n°2088331 - Publication au BOPI 1997-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 6 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173167 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 15 juillet 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64988 - Publication au BOPI 1992-07-15

Produits chimiques, produits adsorbants et filtrants, charbons actifs, silice en poudre ou en grains.Produits poreux absorbants et couvrants, en poudre fine, à base de silice ou d'alumine pour tous usages et en particulier pour la stabilisation et le conditionnement des produits chimiques et pharmaceutiques tels qu'engrais, produits de beauté, pigments. Matériaux d'isolation thermique et phonique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.