Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURTOUS D'ANGEL
CEBO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96612127
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque LES TOURTOUS D'ANGEL

Déposée le 22 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOURTOUS D'ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBO domicilié(e) 2, rue du nid de Geai, 78910 BEHOUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 645 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François COULON - France.

La marque LES TOURTOUS D'ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURTOUS D'ANGEL est expirée depuis le 22 février 2006.

CEBO a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE D'EPICURE , M COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES BATIMENTS OMBRELLE CEBO , MICRHOTEL , BO'MO , FRENCHY CROQ , INFO KIOSQUE , C LAREYNIE


CEBO S.A.R.L. - 2, rue du nid de Geai, 78910 BEHOUST - France - SIREN 398645002


François COULON - France


Inscription le 27 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242096 - Publication au BOPI 1997-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Restauration (alimentation) Camps de vacances (services de...) Jardin d'attractions Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible, miel Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirop

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.