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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBAL
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PLASTILUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTILUX
CEBAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94513769
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque PLASTILUX

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL domicilié(e) 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.

La marque PLASTILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTILUX est expirée depuis le 31 mars 2004.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL S.A. (société anonyme) - 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France - SIREN 377679840


Cabinet SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Tubes, boîtes, récipients d'emballage métalliques, bouchons métalliques, feuilles métalliques pour l'emballage.Matières plastiques pour l'emballage à savoir feuilles, pellicules (adhérentes, extensibles), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières plastiques; feuilles de viscose pour l'emballage; tubes, boîtes en carton ou en papier.Feuilles laminées en matières plastiques mi-ouvrées; tubes en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.