Déposée le 28 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTERPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-10 du 6 mars 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP domicilié(e) Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 115 610 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER domicilié(e) 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ALTERPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDH GROUP, Société par actions simplifiée - Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France - SIREN 552115610
DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER - 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 20 août 2012 - Changement de dénomination n°581494 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699732 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-04
Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, constructions en acier, tubes d'acier, brides [colliers] métalliques, charnières métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, échelles mobiles métalliques pour l'embarquement des passagers, passerelles métalliques, ponts de liaison métalliques, escabeaux métalliques, escaliers métalliques, marches d'escaliers métalliques, marchepieds métalliques. Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, échafaudages non métalliques, échelles mobiles non métalliques pour l'embarquement des passagers, passerelles non métalliques, ponts de liaison non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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