Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDC TRESOR PREMIERE MONEPLUS
CDC TRESOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3322228
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2014
CDC TRESOR PREMIERE MONEPLUS de CDC TRESOR

Présentation de la marque CDC TRESOR PREMIERE MONEPLUS

Déposée le 4 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CDC TRESOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CDC TRESOR PREMIERE MONEPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDC TRESOR domicilié(e) 7 Place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 142 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CDC TRESOR PREMIERE MONEPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDC TRESOR PREMIERE MONEPLUS est expirée depuis le 4 novembre 2014.

CDC TRESOR a également déposé les autres marques suivantes : JURI MONETAIRE , TRESOR TRIMESTRIEL , CDC TRESOR PREMIERE OBLIG , CDC TRESOR PREMIERE MONETAIRE , CDC TRESOR PREMIERE DYNAMIQUE , GARANVALOR , OBLISECURITE SICAV , TRESOR GARANTIE CAP , LEXIGEST , ASTRALIS


CDC TRESOR Société anonyme - 7 Place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 392142030


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier ; audits, diagnostics, estimations, évaluations, expertises, recherches, consultations et conseils dans le domaine des affaires, dans les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier ; investigations et recherches pour affaires ; vérifications et analyses comptables ; analyses, estimations, informations et prévisions économiques ; études de marchés ; services d'informations et de renseignements économiques, comptables, statistiques et commerciaux sur les marchés financiers, monétaires et boursiers accessibles notamment par voies télématiques, par réseaux informatiques, par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers, de bases et de banques de données informatiques, d'annuaires professionnels électroniques dans les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier ; services d'abonnement à un service de télécommunication permettant d'obtenir des informations économiques, comptables, statistiques et commerciales sur les marchés financiers, monétaires et boursiers ; gestion administrative et comptable de produits financiers, de portefeuilles de titres en bourse, gestion administrative de portefeuilles sous mandat ; services de comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ; service d'aide au développement de sociétés et de projets notamment dans le domaine des nouvelles technologies et l'Internet. Affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires, affaires boursières, affaires immobilières, assurances ; opérations et transactions financières ; analyses, expertises, estimations, évaluations, informations, vérifications, prévisions, consultations, conseils et audits financiers et bancaires ; services d'information et de conseils en investissements et placements financiers, sur les marchés de titres, de taux, de change, d'action, sur les produits financiers, sur les marchés boursiers, monétaires ; agences de change, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts ; gérance de fortunes ; émission de bons de valeur, de lettres de crédit et de chèques de voyage ; services de cartes de débit et de cartes de crédit ; crédit, crédit-bail, prêt, cautions ; recouvrement de créances ; épargne ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers ; gestion financière de portefeuilles de titres ; services de courtage en bourse ; opérations et transactions sur les marchés financiers ; services de passation d'ordres bancaires et d'ordres de bourse ; services d'introduction en bourse, émission d'emprunts indexés sur actions, émission d'obligations indexées sur actions et indices financiers et boursiers ; services financiers, monétaires et boursiers liés au marché des obligations convertibles ; services financiers, bancaires, monétaires et boursiers accessibles par réseaux téléphoniques, par réseaux de communications informatiques ; services d'intermédiation sur les marchés de taux, de change et d'actions ; réception, exécution et transmission d'ordres pour le compte de tiers (émetteurs et investisseurs) sur les marchés de taux, de change et d'actions ; gestion financière d'actifs pour le compte de tiers ; services d'investissements et de placements financiers ; constitution, investissement et placement de capitaux ; gestion de portefeuilles de produits financiers, de fonds communs de placement, d'OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), de SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital variable) ; transfert électronique de fonds, transfert électronique de fonds sur réseaux de communications informatiques ; opérations monétaires, opérations de trésorerie et de change, opérations de compensation ; cote en bourse ; service d'aide financière au développement de sociétés et de projets notamment dans le domaine des nouvelles technologies et l'Internet ; informations bancaires, financières et monétaires sur les marchés de taux, de change et d'actions accessibles notamment par voies télématiques, par réseaux informatiques, par réseaux Internet, Intranet et Extranet. Services de télécommunications ; communications télématiques, téléphoniques, informatiques ; réseaux de transmission de données et d'informations en ligne ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans les domaines bancaire, financier, monétaire et boursier ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseaux Internet, Intranet ou Extranet sur les marchés de taux, de change et d'actions et dans les domaines bancaire, financier, monétaire et boursier ; services de transmission et d'échange de données, de messages et d'informations concernant la passation d'ordres bancaires et d'ordres de bourse, la gestion de portefeuilles en bourse et la gestion de portefeuilles de produits financiers par voies électronique, télématique, informatique et par réseaux Internet, Intranet ou Extranet ; services de transmission et d'échange de données et d'informations commerciales, économiques, comptables, statistiques, financières et boursières par voies électronique, télématique, informatique et par réseaux Internet, Intranet ou Extranet ; services de télétraitement et de téléchargement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.