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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDC by JOC
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PATT'TOUCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATT'TOUCH
CDC by JOC, SAS

Numéro de dépôt :
3587729
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/07/2028
PATT\'TOUCH de CDC by JOC

Présentation de la marque PATT'TOUCH

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDC by JOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PATT'TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDC by JOC domicilié(e) 2 rue de la forge “ Pinaud ” - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDC by JOC, Mme Carnis Marie-Chantal domicilié(e) 2 rue de la forge “ Pinaud ” - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France.

La marque PATT'TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATT'TOUCH arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

CDC by JOC a également déposé les autres marques suivantes : Petite Olie


CDC by JOC, SAS - 2 rue de la forge “ Pinaud ” - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France


CDC by JOC, Mme Carnis Marie-Chantal - 2 rue de la forge “ Pinaud ” - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 6 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709230 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-06

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686865 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.