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Marques déposées par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
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FRÊNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRÊNE
CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3537744
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
FRÊNE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque FRÊNE

Déposée le 14 novembre 2007 par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRÊNE »

Le déposant est la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO MUTUELLE domicilié(e) 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRÊNE est expirée depuis le 14 novembre 2017.

CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : SYNERGIC , Sérénilia , KIWANO , LITCHEE , ANANAS , GOYAVIER , DOUCELIA , TILLEUL , SAULE , EQUILIBRE


CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France - SIREN 780508073


CCMO MUTUELLE - 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance.