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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CCMC
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INTEGRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRAL
CCMC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1535490
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/02/1998

Présentation de la marque INTEGRAL

Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CCMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCMC domicilié(e) Z.A. de Verenay-Ampuis CONDRIEU (Rhône)Ayant un établissement à ORLEANS,3 rue Chateaubriand BP 6129, 45061 ORLEANS CEDEX - France.

La marque INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAL est expirée depuis le 19 février 1998.

CCMC a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS CCMC , ADHESION , RADIAL , RESOSTAT , CCMCONSEIL , CCMRESSOURCES , COMPTAL , S.I.R.E. , CCMFORMATION , "LIBERAL"


CCMC (S.A.) - Z.A. de Verenay-Ampuis CONDRIEU (Rhône)Ayant un établissement à ORLEANS,3 rue Chateaubriand BP 6129, 45061 ORLEANS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 20 septembre 1994 - Changement de dénomination n°176449 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION n°157051 - Publication au BOPI 1993-04-05

Papier, articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et reliures; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés