Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCM
CCMC (S.A.)
Ayant un établissement à ORLEANS, 3, rue Chateaubriand B.P. 6129, 45061 ORLEANS

Numéro de dépôt :
1635221
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
04/08/1997

Présentation de la marque CCM

Déposée le 4 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CCMC et Ayant un établissement à ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CCMC domicilié(e) Z.A. de Verenay-Ampuis CONDRIEU (RHONE). - France et Ayant un établissement à ORLEANS, 3, rue Chateaubriand B.P. 6129, 45061 ORLEANS - France.

La marque CCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCM est expirée depuis le 4 août 1997.

CCMC a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS CCMC , ADHESION , RADIAL , RESOSTAT , CCMCONSEIL , CCMRESSOURCES , COMPTAL , S.I.R.E. , CCMFORMATION , "LIBERAL"


CCMC (S.A.) - Z.A. de Verenay-Ampuis CONDRIEU (RHONE). - France

Ayant un établissement à ORLEANS, 3, rue Chateaubriand B.P. 6129, 45061 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 20 septembre 1994 - Changement de dénomination n°176449 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION n°157051 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156064 - Publication au BOPI 1993-03-09

Appareils et instruments scientifiques, équipements éléctroniques, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de présentation des données, d'images, d'informations.Ordinateurs, périphériques, terminaux pour ordinateurs, réseaux de transmission, appareils pour l'enregistrement des données, distributeurs automatiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information, supports d'enregistrements magnétiques.Papier, articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité et affaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Contrôle, direction, inspection ou renseignements (statistiques).Comptabilité, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, tenue et vérification de comptes,estimations en matières d'affaires et estimations financières, investigations pour affaires, tenue de livres, expertises de rentabilité, cotes de bourse, reproduction de documents, conseils en organisation.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Assurances et finances.Affaires bancaires.Agences pour obligations et autres sûretés, pour biens mobiliers, immobiliers ou fonciers, pour assurances.Agences de crédit, crédit, financement, placement de fonds, biens mobiliers ou immobiliers.Capitaux, investissements de capitaux, cautions, garanties, sûretés, nantissements, créances, agences pour recouvrement de créances, opérations financières, transactions.Communications Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de messages, télévision, diffusion de programmes, télex, télégrammes, courrier.Education et divertissement.Abonnement et distribution de journaux, revue.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Cours par correspondance.Education.Publication, édition de livres, revues.Institutions d'enseignement.Instruction. Consultations professionnelles, techniques, informatique, programmes, logiciels, logiciels système, logiciels d'exploitation, assistance technique, services de programmation, d'enregistrement, de compilation, de composition et d'interprétation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.