Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CCMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « CARLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCMC domicilié(e) 3 rue Chateaubriand BP 6129, 45061 ORLEANS CEDEX - France.
La marque CARLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCMC (S.A.) - 3 rue Chateaubriand BP 6129, 45061 ORLEANS CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 20 septembre 1994 - Changement de dénomination n°176449 - Publication au BOPI 1994-09-20
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION n°157051 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156064 - Publication au BOPI 1993-03-09
Appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images;supports magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Micro-ordinateurs, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations;programmes d'ordinateurs, logiciels d'exploitation, logiciels systèmes, et d'une manière générale, tous systèmes, appareils et instruments pour le traitement des informations, leurs pièces détachées.Publicité et affaires.Contrôle, direction inspection, surveillance d'affaires, informations ou renseignements d'affaires.Compilation de renseignements (statistiques), comptabilité, conseils, entreprises à faÇon de travaux, statistiques, mécanographiques relevés et vérification de comptes, tenue de livres, reproduction, copie de documents, évaluations (en affaires) expertises en matière d'affaires, planification, analyse du prix de revient rapports d'affaires, conseils en organisation, répertoire d'adresses, réservation d'hôtels, gestion hôtellière. Consultations professionnelles,études de projet (sans rapport avec la conduite des affaires), expertises, techniques informatique, programmes, logiciels, progiciels, assistance technique, service de programmation, d'enregistrement, de compilation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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