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Marques déposées par CCIMP
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LE PALAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PALAIS
CCIMP

Numéro de dépôt :
4550703
Date de dépôt :
08/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2029
LE PALAIS de CCIMP

Présentation de la marque LE PALAIS

Déposée par voie électronique le 8 mai 2019 par CCIMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est CCIMP domicilié(e) 9 la Canebière - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIMP, Monsieur Gilles MICHEL domicilié(e) 9 La Canebière - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque LE PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS arrivera à expiration en date du 8 mai 2029.

CCIMP a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE-VILLE TU ES L'AMOUR DE MA VILLE ! , LE PALAIS MARSEILLE , CENTRE-VILLE TU ES L'AMOUR DE MA VILLE , CENTRE-VILLE TU ES L'AMOUR DE MA VILLE !


CCIMP - 9 la Canebière - 13001 - MARSEILLE - France


CCIMP, Monsieur Gilles MICHEL - 9 La Canebière - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires.