Marque expirée - Marque en non vigueur

Act'Culture
CCIMP Ets public administratif

Numéro de dépôt :
3461973
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
08/11/2016
Act\'Culture de CCIMP Ets public administratif

Présentation de la marque Act'Culture

Déposée le 8 novembre 2006 par la société CCIMP Ets public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Act'Culture »

Le déposant est la société CCIMP Ets public administratif domicilié(e) BP 1856, Palais de la Bourse,13221 MARSEILLE CEDEX 01,France - 13221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIMP domicilié(e) BP 1856, Palais de la Bourse,13221 MARSEILLE CEDEX 01,France - 13221 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Act'Culture est expirée depuis le 8 novembre 2016.

CCIMP Ets public administratif a également déposé les autres marques suivantes : EGC Méditerranée , Allô PME CCI Marseille Provence , TOP Reprise et Transmission d'Entreprise , EUROMED , CréA-Za , Top Franchise Méditerranée , OFFICE DU COMMERCE , GRAND SUD


CCIMP Ets public administratif - BP 1856, Palais de la Bourse,13221 MARSEILLE CEDEX 01,France - 13221 - France - SIREN 181300021


CCIMP - BP 1856, Palais de la Bourse,13221 MARSEILLE CEDEX 01,France - 13221 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.