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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D
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OZALYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZALYS
CCI R&D, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4214660
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2025
OZALYS de CCI R&D

Présentation de la marque OZALYS

Déposée le 2 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OZALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D domicilié(e) ZI Les Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 836 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque OZALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZALYS arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

CCI R&D a également déposé les autres marques suivantes : , PETITE FOLIE , DOUCE FOLIE , L'ÉLIXIR OZALYS , grain de folie , OZALYS , OZALYS , OSALIS ,


CCI R&D, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France - SIREN 514836931


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 4 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774830 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Vêtements ; blouses ; chemises ; tabliers (vêtements) ; bonneterie ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; combinaisons (sous-vêtements) ; justaucorps (body) ; soutiens-gorge ; extensions pour soutiens-gorge ; bretelles de soutiens-gorge ; protège-bretelles de soutiens-gorge ; coussinets pour soutiens-gorge ; poches pour soutiens-gorge ; corsets ; cache-corsets ; gaines (sous-vêtements) ; culottes ; caleçons ; slips ; bas ; chaussettes ; guêtres ; collants ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; layettes ; maillots de bain ; bonnets de bain ; peignoirs (habillement) ; bonnets de douche ; pyjamas ; robes de chambre ; masques pour dormir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; mitaines ; foulards ; écharpes ; étoles (fourrures) ; boas (tours de cou) ; cache-col ; châles ; turbans (habillement) ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; articles de chapellerie ; bonnets ; barrettes (bonnets) ; coiffes ; coiffures (chapellerie) ; casquettes ; bérets ; chapeaux en papier (habillement) ; calottes ; capuches (vêtements) ; couvre-oreilles (habillement) ; visières (chapellerie) ; voiles (vêtements) ; voilettes (vêtements) ; chaussures ; chaussons ; pantoufles ; espadrilles ; sandales.