Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D
/
DOUCE FOLIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE FOLIE
CCI R&D, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1210810
Date de dépôt :
02/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022

Présentation de la marque DOUCE FOLIE

Déposée le 2 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D domicilié(e) ZI Les Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 836 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque DOUCE FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCE FOLIE est expirée depuis le 2 août 2022.

CCI R&D a également déposé les autres marques suivantes : , PETITE FOLIE , L'ÉLIXIR OZALYS , grain de folie , OZALYS , OZALYS , OZALYS , OSALIS ,


CCI R&D, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France - SIREN 514836931


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272509 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription - Transmission de propriété n°25034 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Renouvellement sans limitation n°2007854 - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2002 n°2225220 - Publication au BOPI 2002-07-22

Inscription le 28 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234962 - Publication au BOPI 1997-03-28

Inscription le 23 mai 1997 - Résiliation de licence n°237343 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 24 mars 1997 - Résiliation de licence n°234675 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI

Inscription le 5 juillet 2012 - Transmission totalede propriété n°578842 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05

Inscription le 5 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°578841 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505148 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 4 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774830 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons.