OISANS
Présentation de la marque OISANS
Déposée le 10 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) CCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OISANS est expirée depuis le 10 mai 2015.
CCF a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280625 - Publication au BOPI 2005-01-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24