Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OISANS
CCF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95570953
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015

Présentation de la marque OISANS

Déposée le 10 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) CCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCF domicilié(e) 103, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2280625) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2280625) - 75008 - France.

La marque OISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OISANS est expirée depuis le 10 mai 2015.

CCF a également déposé les autres marques suivantes : TWIX , PRÊT CLASSIC , AVOIR L'ESPRIT OUVERT SUR LE MONDE , ETRE OUVERT SUR LE MONDE, C'EST COMPRENDRE LES SUBTILITES LOCALES , PREMIER CERCLE , UN MONDE DE PERSPECTIVES , CCF DYSTEL , VOTRE MONDE A SA BANQUE , ETRE OUVERT SUR LE MONDE, C'EST COMPRENDRE LES DIFFERENCES , PRÊT MAJOR


CCF Société Anonyme - 103, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2280625) - 75008 - France


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2280625) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280625 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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