Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEZZANINE
Numéro de dépôt :
1503192
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
06/12/1998
Présentation de la marque MEZZANINE
Déposée le 6 décembre 1988 par CB DIFFUSION (S.A. au capital de 250 000 frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MEZZANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEZZANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEZZANINE est expirée depuis le 6 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21