Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
/
LIBRE EXPRESSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBRE EXPRESSION
SAS CAZES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3038477
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2030
LIBRE EXPRESSION de CAZES

Présentation de la marque LIBRE EXPRESSION

Déposée le 28 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBRE EXPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 RUE FRANCISCO FERRER, 66600 RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 809 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France.

La marque LIBRE EXPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBRE EXPRESSION arrivera à expiration en date du 28 juin 2030.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , Le Cazot , CAZES , MAS BRUGUERES


SAS CAZES, société par actions simplifiée - 4 RUE FRANCISCO FERRER, 66600 RIVESALTES - France - SIREN 317809093


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Inscription le 24 mai 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°412606 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 24 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412608 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412607 - Publication au BOPI 2005-05-24

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442215 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 10 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°788457 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750432 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09

Vins.