Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D notadesign création & valorisation de vos espaces
CAYLET Sandrine

Numéro de dépôt :
3858558
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
D notadesign création & valorisation de vos espaces de CAYLET Sandrine

Présentation de la marque D notadesign création & valorisation de vos espaces

Déposée le 13 septembre 2011 par CAYLET Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D notadesign création & valorisation de vos espaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est CAYLET Sandrine domicilié(e) 28 B rue de la Caranque - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAYLET Sandrine domicilié(e) 28 B rue de la Caranque - 13510 - EGUILLES - France.

La marque D notadesign création & valorisation de vos espaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D notadesign création & valorisation de vos espaces est expirée depuis le 13 septembre 2021.


CAYLET Sandrine - 28 B rue de la Caranque - 13510 - EGUILLES - France


CAYLET Sandrine - 28 B rue de la Caranque - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Architecture ; décoration intérieure.