Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Baron de Lisse Vin de Pays de Côtes de Gascogne 2001 47170 REAUP-LISSE 12,5 % vol. Produit de France 750 ml
SCEA CAVES DE LISSE

Numéro de dépôt :
3178887
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Baron de Lisse Vin de Pays de Côtes de Gascogne 2001 47170 REAUP-LISSE 12,5 % vol. Produit de France 750 ml de CAVES DE LISSE

Présentation de la marque Baron de Lisse Vin de Pays de Côtes de Gascogne 2001 47170 REAUP-LISSE 12,5 % vol. Produit de France 750 ml

Déposée le 5 août 2002 par CAVES DE LISSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Baron de Lisse Vin de Pays de Côtes de Gascogne 2001 47170 REAUP-LISSE 12,5 % vol. Produit de France 750 ml »

Le déposant est CAVES DE LISSETODO domicilié(e) CHÂTEAU DE LISSE,47170 LISSE - 47170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 995 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves de Lisse domicilié(e) 47170 Lisse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 33


SCEA CAVES DE LISSE - CHÂTEAU DE LISSE,47170 LISSE - 47170 - France - SIREN 438995144


Caves de Lisse - 47170 Lisse - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371433 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Vins et produits spiritueux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.