Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES DE LA PRETRISE
/
NAPOLEON DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NAPOLEON DE FRANCE
CAVES DE LA PRETRISE S.A.

Numéro de dépôt :
98719387
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NAPOLEON DE FRANCE

Déposée le 19 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CAVES DE LA PRETRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPOLEON DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES DE LA PRETRISE domicilié(e) La Nouefrault, 37150 LA CROIX EN TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE LA PRETRISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CAVES DE LA PRETRISE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PIERRE LOICHER , BON APPETIT , BELCROY , CAVES DE LA NOUEFRAULT , LES TARNES , PAUL GODINAT , LA CANTRIE , LES DARS , LES TESANGERES , LES ARRENTIES


CAVES DE LA PRETRISE S.A. - La Nouefrault, 37150 LA CROIX EN TOURAINE - France - SIREN 634800858


CAVES DE LA PRETRISE - France


Inscription le 9 mars 1999 - Rejet total n°273493 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 21 juillet 1998 - Retrait partiel n°258200 - Publication au BOPI 1998-07-21

Inscription le 9 mars 1999 - Rejet partiel n°273492 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Rejet total n°273491 - Publication au BOPI 1999-03-09

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vins Boissons alcooliques à l'exception des bières.