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Marques déposées par CAVES DE LA LOIRE Coopérative Agricole - dont le siège est à
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D I A M A N T D E L O I R E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D I A M A N T D E L O I R E
CAVES DE LA LOIRE Coopérative Agricole - dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1647445
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque D I A M A N T D E L O I R E

Déposée le 18 décembre 1989 par CAVES DE LA LOIRE Coopérative Agricole - dont le siège est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « D I A M A N T D E L O I R E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVES DE LA LOIRE Coopérative Agricole - dont le siège est à, domicilié(e) BRISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Brault - France.

La marque D I A M A N T D E L O I R E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D I A M A N T D E L O I R E est expirée depuis le 18 décembre 1999.

CAVES DE LA LOIRE Coopérative Agricole - dont le siège est à a également déposé les autres marques suivantes : NEOVITIS


CAVES DE LA LOIRE Coopérative Agricole - dont le siège est à - BRISSAC - France


Mr Brault - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 1 mars 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°341716 - Publication au BOPI 2002-03-01

"vin de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée; tous ces produits étant originaires des régions de la Loire, eau de vie de vin originaire des côteaux de la Loire, eau de vie de marc originaire des côteaux de la Loire, spiritueux à l'exception des eaux de vie"