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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" - "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS
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C.V.P.G.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.V.P.G.
"CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" - "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" Société Coopérative Agricole Agréée sous le no 68/285

Numéro de dépôt :
1713986
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2011
C.V.P.G. de CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS\

Présentation de la marque C.V.P.G.

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" - "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.V.P.G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" - "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS domicilié(e) 5 rue du Chai, 68250 PFAFFENHEIM (dossier no 2208288) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2208288) - France.

La marque C.V.P.G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.V.P.G. est expirée depuis le 19 décembre 2011.

CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" - "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : LES AUBEPINES , LES ORCHIDEES , J. HORNSTEIN , L'ORATOIRE , LOUIS EVIN , C.V.P.G. , HARTENBERGER , LES AMANDIERS , ERNEST-WEIN , LA RENARDIERE


"CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" - "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" Société Coopérative Agricole Agréée sous le no 68/285 - 5 rue du Chai, 68250 PFAFFENHEIM (dossier no 2208288) - France


CABINET NUSS - (dossier no 2208288) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2208288 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14

Verrerie, en particulier bouteilles. Vins, spiritueux et liqueurs, eaux-de-vie et plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.