Déposée le 6 novembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TerraVantage »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE TERRAVENTOUX, Société Coopérative Agricole - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France - SIREN 783236250
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier ; revues, livres, journaux, magazines, brochures, prospectus, manuels, manuels de dégustation, publications ; guides, guides des vins, guides de recettes, guides de dégustation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de relations publiques, services d'aide à la gestion administrative et commerciale des entreprises ; opération de mercatique ; constitution de bases de données ; services de gestion d'un programme de fidélité ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnels et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle liée ou non à l'utilisation d'une carte ; émission de cartes de fidélité ; édition et publication de textes et de messages publicitaires.
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