Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS DE GARRIGUE
CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3582939
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/06/2028
SAVEURS DE GARRIGUE de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque SAVEURS DE GARRIGUE

Déposée le 18 juin 2008 par la société CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SAVEURS DE GARRIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la société CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme LAVOCAT VERONIQUE domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France.

La marque SAVEURS DE GARRIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS DE GARRIGUE arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme LAVOCAT VERONIQUE - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France


Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 16 octobre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°507830 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°509115 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684499 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).