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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX
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e-motion
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-motion
CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3419055
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/03/2016
e-motion de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque e-motion

Déposée le 27 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « e-motion »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-motion est expirée depuis le 27 mars 2016.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole - 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France - SIREN 783236250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).