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Marques déposées par la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" Sté CAVE COOPERATIVE AGRICOLE
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DOMAINE SAINT-MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-MARTIN
CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" Sté CAVE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3270113
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
DOMAINE SAINT-MARTIN de CAVE \

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-MARTIN

Déposée le 22 janvier 2004 par la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" Sté CAVE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" Sté CAVE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN - 34460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGIER Alain Directeur de la cave LES VINS DE ROQUEBRUN domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN - France.

La marque DOMAINE SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-MARTIN est expirée depuis le 22 janvier 2014.


CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" Sté CAVE COOPERATIVE AGRICOLE - 34460 ROQUEBRUN - 34460 - France - SIREN 776072936


Monsieur ROGIER Alain Directeur de la cave LES VINS DE ROQUEBRUN - 34460 ROQUEBRUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vin d'appellation d'origine contrôlé Saint-Chinian et côteaux du languedoc en vrac et bouteilles.