Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORB
CAVE “ LES VINS DE ROQUEBOWN ” Forme juridique : CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3243393
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013
ORB de CAVE “ LES VINS DE ROQUEBOWN ” Forme juridique : CAVE COOPERATIVE

Présentation de la marque ORB

Déposée le 26 août 2003 par la société CAVE “ LES VINS DE ROQUEBOWN ” Forme juridique : CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la société CAVE “ LES VINS DE ROQUEBOWN ” Forme juridique : CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 34460 ROQUEBOWN - 34460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGER Alain Directeur de la CAVE LES VINS DE ROQUEBOWN domicilié(e) 34460 ROQUEBOWN - France.

La marque ORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORB est expirée depuis le 26 août 2013.


CAVE “ LES VINS DE ROQUEBOWN ” Forme juridique : CAVE COOPERATIVE - 34460 ROQUEBOWN - 34460 - France - SIREN 776072936


Monsieur ROGER Alain Directeur de la CAVE LES VINS DE ROQUEBOWN - 34460 ROQUEBOWN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

– vin d'appellation d'origine controlée Saint-Chinian et Coteaux du Languedoc en vrac et en bouteilles. – vin de pays.