Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE
CAVE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3321237
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2024
LA BASTIDE de CAVE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque LA BASTIDE

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDE est expirée depuis le 29 octobre 2024.

CAVE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DEPUIS 1949 , GRANDE RESERVE DES BASTIDES , CEP DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS , LEO & CO , SOLEIL DES BASTIDES


CAVE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu-dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570814 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée Gaillac.