Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES JARDINS DE LA BASTIDE
CAVE DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
4525631
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
LES JARDINS DE LA BASTIDE de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque LES JARDINS DE LA BASTIDE

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES JARDINS DE LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, Monsieur JEAN LUC FILLEAU domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque LES JARDINS DE LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE LA BASTIDE arrivera à expiration en date du 15 février 2029.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


CAVE DU MARMANDAIS, Monsieur JEAN LUC FILLEAU - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.