Marque expirée - Marque en non vigueur
LES CARMES BEYSSAC
Numéro de dépôt :
3526415
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
Présentation de la marque LES CARMES BEYSSAC
Déposée le 21 septembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARMES BEYSSAC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARMES BEYSSAC est expirée depuis le 21 septembre 2017.
CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44