LA VIEILLE EGLISE
Présentation de la marque LA VIEILLE EGLISE
Déposée le 22 septembre 1997 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIEILLE EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA VIEILLE EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA VIEILLE EGLISE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.
CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357022 - Publication au BOPI 2007-11-30
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293075 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03
Inscription le 19 mai 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°300573 - Publication au BOPI 2000-05-19
Inscription le 20 novembre 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°311648 - Publication au BOPI 2000-11-20
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2017 n°2665228 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2017-11-28