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Marques déposées par CAVE DU MARMANDAIS
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CUVEE FONTALEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE FONTALEM
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
1749087
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
02/02/2029

Présentation de la marque CUVEE FONTALEM

Déposée le 2 février 1989 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « CUVEE FONTALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque CUVEE FONTALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE FONTALEM arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Renouvellement avec limitation le 23 février 2009 n°2138972 - Publication au BOPI 2009-02-23

Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399287 - Publication au BOPI 2009-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05

Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Inscription le 19 avril 1999 - Recours en restauration n°275923 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 8 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°291607 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 16 mars 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°273785 - Publication au BOPI 1999-03-16

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704794 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins.