Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BASTIDE
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
4105036
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2024
CHATEAU LA BASTIDE de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque CHATEAU LA BASTIDE

Déposée le 11 juillet 2014 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) LA CURE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, M. COSTELLA Frédéric domicilié(e) LA CURE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque CHATEAU LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BASTIDE est expirée depuis le 11 juillet 2024.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - LA CURE - 47250 - COCUMONT - France


CAVE DU MARMANDAIS, M. COSTELLA Frédéric - LA CURE - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.