Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUCAU
CAVE DU MARMANDAIS SCA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94506303
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2014

Présentation de la marque FOUCAU

Déposée le 9 février 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUCAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2258134) - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2258134) - France.

La marque FOUCAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUCAU est expirée depuis le 9 février 2014.

CAVE DU MARMANDAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Duchesse D'Aquitaine , LABERAUDE , GUITET DES TAUZIETS SELECTION VIEILLES VIGNES , PASCABAZIER , COEUR BEROY , CHATEAU DES FAURES , DEESSE , CASTAING-REÏAU VIEILLES VIGNES , LESPERAC , LEON


CAVE DU MARMANDAIS SCA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 47250 COCUMONT (dossier no 2258134) - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT (dossier no 2258134) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258134 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 2 août 2004 - Changement de dénomination n°396827 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396826 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396825 - Publication au BOPI 2004-08-02

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Marmandais