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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA
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Duchesse D'Aquitaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Duchesse D'Aquitaine
CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3303229
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/07/2014
Duchesse D\'Aquitaine de CAVE DU MARMANDAIS SCA

Présentation de la marque Duchesse D'Aquitaine

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Duchesse D'Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) 47250 COCUMONT - France.

La marque Duchesse D'Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duchesse D'Aquitaine est expirée depuis le 15 juillet 2014.

CAVE DU MARMANDAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : FOUCAU , LABERAUDE , GUITET DES TAUZIETS SELECTION VIEILLES VIGNES , PASCABAZIER , COEUR BEROY , CHATEAU DES FAURES , DEESSE , CASTAING-REÏAU VIEILLES VIGNES , LESPERAC , LEON


CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS - 47250 COCUMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais ».