Marque expirée - Marque en non vigueur

DEESSE
CAVE DU MARMANDAIS SCA

Numéro de dépôt :
97671707
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2017

Présentation de la marque DEESSE

Déposée le 28 mars 1997 par la société CAVE DU MARMANDAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEESSE »

Le déposant est la société CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2332091) - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2332091) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEESSE est expirée depuis le 28 mars 2017.

CAVE DU MARMANDAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Duchesse D'Aquitaine , FOUCAU , LABERAUDE , GUITET DES TAUZIETS SELECTION VIEILLES VIGNES , PASCABAZIER , COEUR BEROY , CHATEAU DES FAURES , CASTAING-REÏAU VIEILLES VIGNES , LESPERAC , LEON


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT (dossier no 2332091) - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard - 47250 COCUMONT (dossier no 2332091) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411424 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 25 avril 2005 - Changement de dénomination n°411425 - Publication au BOPI 2005-04-25

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332091 - Publication au BOPI 2007-01-22

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes du Marmandais