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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA
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BEAUPUY COMTE DE CASTERA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BEAUPUY COMTE DE CASTERA
CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3468471
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BEAUPUY COMTE DE CASTERA de CAVE DU MARMANDAIS SCA

Présentation de la marque BEAUPUY COMTE DE CASTERA

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAUPUY COMTE DE CASTERA »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DU MARMANDAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Duchesse D'Aquitaine , FOUCAU , LABERAUDE , GUITET DES TAUZIETS SELECTION VIEILLES VIGNES , PASCABAZIER , COEUR BEROY , CHATEAU DES FAURES , DEESSE , CASTAING-REÏAU VIEILLES VIGNES , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461629 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Boissons alcoolisées. “ Appellation d'Origine Contrôlée ”.