Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASPARD DE LA THAUMASSIERE
CAVE DES VINS DE SANCERRE

Numéro de dépôt :
4631102
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
GASPARD DE LA THAUMASSIERE de CAVE DES VINS DE SANCERRE

Présentation de la marque GASPARD DE LA THAUMASSIERE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASPARD DE LA THAUMASSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE, Monsieur Christophe MANGEART domicilié(e) 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

La marque GASPARD DE LA THAUMASSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD DE LA THAUMASSIERE arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS , LES RUETTES , MANOIR DU FORT


CAVE DES VINS DE SANCERRE - 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France


CAVE DES VINS DE SANCERRE, Monsieur Christophe MANGEART - 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.