Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Tuilerie de Manobre
Cave des Vins de Cru de Lirac, SCA

Numéro de dépôt :
3773138
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
Château La Tuilerie de Manobre de Cave des Vins de Cru de Lirac

Présentation de la marque Château La Tuilerie de Manobre

Déposée le 7 octobre 2010 par la société Cave des Vins de Cru de Lirac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château La Tuilerie de Manobre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la société Cave des Vins de Cru de Lirac domicilié(e) 615 Avenue Baron Leroy - 30290 - ST LAURENT DES ARBRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 936 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vins de Cru de Lirac domicilié(e) 615 Avenue Baron Leroy - 30290 - ST LAURENT DES ARBRES - France.

La marque Château La Tuilerie de Manobre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Tuilerie de Manobre est expirée depuis le 7 octobre 2020.

Cave des Vins de Cru de Lirac a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MONSEIGNEUR DE LA ROVERE , CUVEE JEAN XXII


Cave des Vins de Cru de Lirac, SCA - 615 Avenue Baron Leroy - 30290 - ST LAURENT DES ARBRES - France - SIREN 775936123


Cave des Vins de Cru de Lirac - 615 Avenue Baron Leroy - 30290 - ST LAURENT DES ARBRES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée.