Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine d'ARGOGNE
cave des vignerons de saumur, sca

Numéro de dépôt :
4186413
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2025
Domaine d\'ARGOGNE de cave des vignerons de saumur

Présentation de la marque Domaine d'ARGOGNE

Déposée le 5 juin 2015 par cave des vignerons de saumur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine d'ARGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est cave des vignerons de saumur, sca domicilié(e) route de saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave des vignerons de saumur, M. Laurent Eric domicilié(e) route de saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

La marque Domaine d'ARGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine d'ARGOGNE arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

cave des vignerons de saumur a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , DOMAINE DES QUINTS , Domaine des ORMES , MARCEL NEAU , DOMAINE DES RUETTES , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , Domaine de VAR RAINSSE , DOMAINE DE NERRA , LA CROUPADE


cave des vignerons de saumur, sca - route de saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France


cave des vignerons de saumur, M. Laurent Eric - route de saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins de pays.