Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT BON FILS
CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET

Numéro de dépôt :
4669609
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
CHATEAU HAUT BON FILS de CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BON FILS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT BON FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET domicilié(e) - - 33540 - SAUVETERRE-DE-GUYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Bérénice AUBERT domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU HAUT BON FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BON FILS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET a également déposé les autres marques suivantes : Château Saint Angan


CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET - - - 33540 - SAUVETERRE-DE-GUYENNE - France


IPSIDE, Madame Bérénice AUBERT - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Inscription le 22 décembre 2020 - Rejet partiel n°806239 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée bordeaux, conformes à la définition/aux conditions d'utilisation de la mention traditionnelle "château", aux exigences des cahiers des charges de l’appellation d’origine contrôlée bordeaux et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut Bon Fils.