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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAINT SORNIN
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3E MI-TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3E MI-TEMPS
CAVE DE SAINT SORNIN Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97677291
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque 3E MI-TEMPS

Déposée le 5 mai 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAINT SORNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « 3E MI-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAINT SORNIN domicilié(e) 16220 SAINT SORNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre BLAIS Avocat - France.

La marque 3E MI-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3E MI-TEMPS est expirée depuis le 5 mai 2007.


CAVE DE SAINT SORNIN Société Coopérative Agricole - 16220 SAINT SORNIN - France


Maître Pierre BLAIS Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques